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Brevet suisse · CH589318 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH589318
Numéro de demande
CH011341/1972
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 1972
Publié
28 févr. 1975
Délivré
30 avr. 1977
Radié
31 juil. 1992
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04C 17/00 (2006.01)
Priorité
JP A46-57300 30.07.1971
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 29 avr. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1977

  3. 28 févr. 1975

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1975

Parties

Inventeur

Kazuhiro Yoda

Komae-shi/Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.