Stencil sensible à la pression pour la polycopie au duplicateur
Brevet suisse · CH589519 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH589519
- Numéro de demande
- CH016944/1973
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 1973
- Publié
- 13 mai 1977
- Délivré
- 15 mai 1977
- Radié
- 31 déc. 1985
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41N 1/24 (2006.01)
- Priorité
- GB A55968/72 04.12.1972
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 13 mai 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1977
Parties
Inventeur
Michael Maynard
Londres, GB
Walter Jones
Harlow/Essex, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.