Procédé de préparation de polyélectrolytes

Brevet suisse · CH589678 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH589678
Numéro de demande
CH016044/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 1974
Publié
13 mai 1977
Délivré
15 mai 1977
Radié
31 déc. 1982
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 81/00 (2006.01)
Priorité
FR A73.43242 04.12.1973
FR A74.26738 01.08.1974
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 13 mai 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1977

Parties

Inventeur

Xavier Marze

Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.