Dispositif de pesage

Brevet suisse · CH589845 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH589845
Numéro de demande
CH008197/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 1975
Publié
13 mai 1977
Délivré
15 mai 1977
Radié
30 juin 1982
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 3/00 (2006.01)
Priorité
GB A28090/74 25.06.1974
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 13 mai 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1977

Parties

Inventeur

David Francis Charles Crawley

Nottingham, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.