Dispositif audio-visuel d'information

Brevet suisse · CH589905 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH589905
Numéro de demande
CH015764/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 1974
Publié
13 mai 1977
Délivré
15 mai 1977
Radié
30 nov. 1979
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 27/00 (2006.01)
G09F 19/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 13 mai 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Sobal S.A.

7, rue des Côtes-de-Montbenon,, 1003 Lausanne

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Frank Haller

Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.