Modellmaterial

Brevet suisse · CH590095 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH590095
Numéro de demande
CH005337/1972
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 1972
Publié
31 mai 1977
Délivré
31 mai 1977
Radié
30 avr. 1982
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22C 7/02 (2006.01)
C08L 101/00 (2006.01)
C08L 91/06 (2006.01)
Priorité
US A133363 12.04.1971
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 mai 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1977

Parties

Inventeur

Michael Daskivich

Cleveland/Ohio, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.