Radiateur à accumulation mixte dynamique

Brevet suisse · CH590436 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH590436
Numéro de demande
CH011704/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 1975
Publié
31 mai 1977
Délivré
31 mai 1977
Radié
30 sept. 1979
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 7/04 (2006.01)
F24D 13/02 (2006.01)
H05B 1/02 (2006.01)
Priorité
FR A74.31938 16.09.1974
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 mai 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1977

Parties

Titulaire

C.A.E.M. Construction d'Appareils Electriques et Mécaniques S.A.

29-30,r.du Chemin de Fer hofen/Bas-Rhin, Strasbourg-Koenigs-, FR

Mandataire

Maurice Thélin Ingénieur-conseil

1213 Onex

Inventeur

Alphonse Wendling

Kriegsheim/Bas-Rhin, FR

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