Instrument à tracer
Brevet suisse · CH590742 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH590742
- Numéro de demande
- CH010594/1974
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 1974
- Publié
- 15 juin 1977
- Délivré
- 15 juin 1977
- Radié
- 31 juil. 1978
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B43K 29/10 (2006.01)G03C 11/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 juin 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1977
Parties
Titulaire
Alfred Mottini
1227 Carouge/GE
Jean-Luc Munoz
Bossy, FR
Inventeur
Jean-Luc Munoz
Bossy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.