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Brevet suisse · CH590866 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH590866
Numéro de demande
CH007960/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 1974
Publié
15 juin 1977
Délivré
15 juin 1977
Radié
30 juin 1983
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 487/04 (2006.01)
Priorité
GB A27920/73 12.06.1973
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 juin 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1977

Parties

Inventeur

Barbara Joyce Broughton

Croydon/Surrey, GB

Bryan John Large

Ilkley/Yorks, GB

Stuart Malcolm Marshall

Stanford-Le-Hope/Essex, GB

David Lord Pain

Upminster/Essex, GB

Kenneth Robert Harry Wooldridge

Brentwood/Essex, GB

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