Procédé de fabrication en continu d'un filé gonflant
Brevet suisse · CH590943 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH590943
- Numéro de demande
- CH017854/1971
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 1971
- Publié
- 15 nov. 1976
- Délivré
- 15 juin 1977
- Radié
- 31 déc. 1980
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D02G 1/00 (2006.01)D02G 3/24 (2006.01)
- Priorité
- JP A45-107935 07.12.1970
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 juin 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1977
- 15 nov. 1976
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1976
Parties
Titulaire
Inventeur
Kenzo Kosaka
Nogoya-shi/Aichi-ken, JP
Kiyoshi Adachi
Nogoya-shi/Aichi-ken, JP
Hiroshi Kitagawa
Nogoya-shi/Aichi-ken, JP
Tunehiko Nakamura
Nogoya-shi/Aichi-ken, JP
Osami Kato
Nogoya-shi/Aichi-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.