Procédé pour le renforcement des terrains

Brevet suisse · CH590976 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH590976
Numéro de demande
CH008255/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 1975
Publié
15 juin 1977
Délivré
15 juin 1977
Radié
30 juin 1979
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02D 3/00 (2006.01)
E01C 3/06 (2006.01)
Priorité
FR A74.22568 26.06.1974
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 juin 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Textile

Rhône-Poulenc-Textile

5, avenue Percier, Paris 8e, FR

Mandataire

Kirker & Cie Ing.-conseils

14, rue du Mont-Blanc, 1211 Genève 1

Inventeur

Guy Camilleri

Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.