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Brevet suisse · CH590980 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH590980
Numéro de demande
CH009792/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 1975
Publié
15 juin 1977
Délivré
15 juin 1977
Radié
24 juil. 1995
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E03F 9/00 (2006.01)
E03F 5/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 juin 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Werner Nill

8400 Winterthur

Mandataire

Hans Rudolf Gachnang Patentanwalt

8500 Frauenfeld

Inventeur

A. Cevdet Saatci

St. Gallen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.