Valve électromagnétique à deux voies

Brevet suisse · CH591038 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH591038
Numéro de demande
CH008354/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 1975
Publié
15 juin 1977
Délivré
15 juin 1977
Radié
27 juin 1995
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16K 31/06 (2006.01)
F16K 39/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 juin 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Honeywell Lucifer S.A.

16,ch. du Faubourg-de-Cruseilles, 1227 Carouge GE

Mandataire

Pierre Ardin & Cie Ingénieurs-conseils

Case postale, 1211 Genève 1

Inventeur

Harals Stampfli

Petit-Saconnex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.