Montre-bracelet

Brevet suisse · CH591109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH591109
Numéro de demande
CH007683/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 1975
Publié
31 déc. 1976
Délivré
15 juin 1977
Radié
30 juin 1978
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/14 (2006.01)
A44C 5/14 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 juin 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1977

  3. 31 déc. 1976

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Ervin Piquerez S.A. Manufacture de boîtes de montres

2854 Bassecourt

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Pierre-Michel Piquerez

Bassecourt

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