Procédé de fabrication d'éléments de capsules imprimés

Brevet suisse · CH591333 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH591333
Numéro de demande
CH002400/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 1975
Publié
30 juin 1977
Délivré
30 juin 1977
Radié
29 févr. 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 17/30 (2006.01)
Priorité
US A446894 28.02.1974
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 juin 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Parke, Davis & Company

Joseph Campau at the River, Detroit/MI, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Oscar Berger Noren

Grosse Pointe Farms/Mich., US

Stephen Balog

Farmington Hills/Mich., US

Carl Curtis Carland

Detroit/Mich., US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.