Article composite en oxyde réfractaire
Brevet suisse · CH591404 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH591404
- Numéro de demande
- CH015085/1974
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 1974
- Publié
- 30 juin 1977
- Délivré
- 30 juin 1977
- Radié
- 30 nov. 1980
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 35/48 (2006.01)
- Priorité
- US A446578 27.02.1974
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 30 juin 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1977
Parties
Inventeur
Charles Orcutt Hulse
South Glastonbury/Conn., US
John Adam Batt
Ellington/Conn., US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.