Outil à percussion portatif

Brevet suisse · CH591934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH591934
Numéro de demande
CH004813/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 1974
Publié
15 juil. 1977
Délivré
15 juil. 1977
Radié
30 avr. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25D 11/00 (2006.01)
Priorité
GB A16458/73 05.04.1973
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 juil. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1977

Parties

Inventeur

David Norman William Badcock

Londres, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.