Composition d'ensimage préadhérisante

Brevet suisse · CH592193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH592193
Numéro de demande
CH000907/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 1976
Publié
15 juil. 1977
Délivré
15 juil. 1977
Radié
31 janv. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06M 13/38 (1985.01)
Priorité
FR A75.02684 27.01.1975
FR A75.36426 26.11.1975
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 juil. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Textile

Rhône-Poulenc-Textile

5, avenue Percier, Paris 8e, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Paul Bourrain

Ecully, FR

André Pesson

Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.