Procédé de préparation de résines thermostables

Brevet suisse · CH592697 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH592697
Numéro de demande
CH009919/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 1974
Publié
29 juil. 1977
Délivré
31 juil. 1977
Radié
31 juil. 1982
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 73/10 (2006.01)
Priorité
FR A73.26581 19.07.1973
FR A74.01916 21.01.1974
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 29 juil. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1977

Parties

Inventeur

Max Gruffaz

Mulatière, FR

Bernard Rollet

Lyon, FR

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