Robinet comprenant une clé rotative
Brevet suisse · CH592832 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH592832
- Numéro de demande
- CH010641/1974
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 1974
- Publié
- 29 juil. 1977
- Délivré
- 31 juil. 1977
- Radié
- 31 août 1985
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 5/06 (2006.01)
- Priorité
- US A394037 04.09.1973
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 29 juil. 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1977
Parties
Inventeur
Thomas J. Wrasman
Louisville /Ky., US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.