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Brevet suisse · CH592916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH592916
Numéro de demande
CH011303/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 1974
Publié
31 mars 1977
Délivré
31 juil. 1977
Radié
31 août 1982
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04F 9/00 (1968.09)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 29 juil. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1977

  3. 31 mars 1977

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Ebauches S.A.

c/o ASUAG SA., Faubourg du Lac 6, 2501 Biel/Bienne

Inventeur

Fernand Chételat

Cortaillod

Pierre Hersberger

Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.