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Brevet suisse · CH593110 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH593110
Numéro de demande
CH008480/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 1974
Publié
15 août 1977
Délivré
15 août 1977
Radié
30 juin 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 9/00 (2006.01)
B22D 37/00 (2006.01)
Priorité
US A372337 21.06.1973
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 août 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1977

Parties

Titulaire

General Motors Corporation

3044 West Grand Boulevard, Detroit/MI, US

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Kenneth James Pol

Saginaw, US

William Eugene Willis

Frankenmuth /Mich., US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.