Druckempfindliches Kopier- oder Aufzeichnungsmaterial
Brevet suisse · CH593146 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH593146
- Numéro de demande
- CH010466/1975
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 1975
- Publié
- 15 août 1977
- Délivré
- 15 août 1977
- Radié
- 31 août 1982
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41M 5/12 (1985.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 août 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1977
Parties
Inventeur
Dr. Robert Garner
Bury /Lancs, GB
Dr. Jean Claude Petitpierre
Kaiseraugst
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.