Dispositif de sécurité pour aéroplane en perdition
Brevet suisse · CH593170 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH593170
- Numéro de demande
- CH007330/1975
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 1975
- Publié
- 15 août 1977
- Délivré
- 15 août 1977
- Radié
- 30 juin 1978
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64D 17/80 (2006.01)
- Priorité
- US A500278 26.08.1974
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 août 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1977
Parties
Titulaire
Gerard Brierre
Flushing/NY, US
The Raymond Lee Organization Inc.
230 Park Avenue, New York, US
Mandataire
Inventeur
Gerard Brierre
Flushing /N.Y., US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.