Riechstoffkomposition

Brevet suisse · CH593331 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH593331
Numéro de demande
CH004682/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 1973
Publié
15 août 1977
Délivré
15 août 1977
Radié
28 févr. 1982
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11B 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 août 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Société Anonyme Roure Bertrand Dupont

Paris, FR

Mandataire

Dr. A. Th. Hohl

4058 Basel

Inventeur

Pierre Maupetit

Grasse, FR

Paul José Teisseire

Grasse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.