Moteur à explosion à deux temps

Brevet suisse · CH593420 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH593420
Numéro de demande
CH003987/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 1976
Publié
15 août 1977
Délivré
15 août 1977
Radié
31 mars 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 25/26 (2006.01)
F02B 27/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  3. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  4. 15 août 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Rémi Curtil

Montlignon, FR

Inventeur

Rémi Curtil

Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.