Oscillateur à cristal

Brevet suisse · CH593511 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH593511
Numéro de demande
CH011566/1971
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 1971
Publié
28 févr. 1977
Délivré
15 août 1977
Radié
31 août 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04C 5/00 (2006.01)
H03B 5/32 (2006.01)
H01G 5/34 (1990.01)
Priorité
JP A45-68321 06.08.1970
JP A45-68322 06.08.1970
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 août 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1977

  3. 28 févr. 1977

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Suwa Seikosha

3-4, 4-chome, Ginza, Chuo-ku, Tokyo, JP

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Kinji Fujita

Suwa-gun/Nagano-ken, JP

Hiromitsu Mitsui

Suwa-gun/Nagano-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.