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Brevet suisse · CH593660 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH593660
Numéro de demande
CH012133/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 1975
Publié
31 août 1977
Délivré
31 août 1977
Radié
17 sept. 1995
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47B 85/08 (2006.01)
A47C 17/52 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 30 nov. 1995

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  3. 31 août 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.