Pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH594200 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH594200
Numéro de demande
CH012836/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 1974
Publié
28 févr. 1977
Délivré
31 août 1977
Radié
30 sept. 1982
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/24 (2006.01)
G04C 17/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 31 août 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1977

  3. 28 févr. 1977

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Ebauches S.A.

c/o ASUAG SA., Faubourg du Lac 6, 2501 Biel/Bienne

Inventeur

Freddy Huguenin

Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.