Kreiselegge
Brevet suisse · CH594341 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH594341
- Numéro de demande
- CH006002/1975
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 1975
- Publié
- 15 sept. 1977
- Délivré
- 15 sept. 1977
- Radié
- 31 mai 1982
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01B 33/06 (2006.01)
- Priorité
- NL A7406292 10.05.1974NL A7412149 13.09.1974
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 sept. 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1977
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.