Procédé de préparation d'un extrait de thé
Brevet suisse · CH594361 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH594361
- Numéro de demande
- CH013199/1975
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 1975
- Publié
- 15 sept. 1977
- Délivré
- 15 sept. 1977
- Radié
- 31 oct. 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23F 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US A516354 21.10.1974
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 sept. 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1977
Parties
Inventeur
Rupert Josef Gasser
Lausanne
James Gordon Franklin
Marysville /Ohio, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.