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Brevet suisse · CH594936 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH594936
Numéro de demande
CH014846/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 1975
Publié
15 sept. 1977
Délivré
15 sept. 1977
Radié
16 nov. 1995
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G06K 19/02 (2006.01)
G06K 7/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1995

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  2. 15 sept. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.