Dispositif d'ablocage
Brevet suisse · CH595192 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH595192
- Numéro de demande
- CH008050/1974
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 1974
- Publié
- 30 sept. 1977
- Délivré
- 30 sept. 1977
- Radié
- 30 juin 1979
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25B 11/00 (2006.01)B60C 25/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A28160/73 13.06.1973GB A57304/73 11.12.1973
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 30 sept. 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1977
Parties
Inventeur
John Fairburn Askam
Sutton Coldfield /Warwicks, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.