Dispositif d'ablocage

Brevet suisse · CH595192 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH595192
Numéro de demande
CH008050/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 1974
Publié
30 sept. 1977
Délivré
30 sept. 1977
Radié
30 juin 1979
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 11/00 (2006.01)
B60C 25/00 (2006.01)
Priorité
GB A28160/73 13.06.1973
GB A57304/73 11.12.1973
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 sept. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1977

Parties

Inventeur

John Fairburn Askam

Sutton Coldfield /Warwicks, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.