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Brevet suisse · CH596593 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH596593
Numéro de demande
CH014434/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 1967
Publié
15 juin 1977
Délivré
15 oct. 1977
Radié
14 déc. 1987
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 19/24 (2006.01)
G04B 27/04 (2006.01)
Priorité
JP U41-114066 15.12.1966
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 oct. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1977

  3. 15 juin 1977

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Suwa Seikosha

3-4, 4-chome, Ginza, Chuo-ku, Tokyo, JP

Inventeur

Chihiro Ootsuki

Suwa-shi, JP

Tsuneyoshi Ono

Suwa-shi, JP

Noriyuki Kamijo

Kamisuwa-gun /Nagano-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.