Pièce d'horlogerie électronique

Brevet suisse · CH596597 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH596597
Numéro de demande
CH003075/1972
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 1972
Publié
28 févr. 1977
Délivré
15 oct. 1977
Radié
2 mars 1992
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04C 3/00 (2006.01)
Priorité
JP A46-10789 03.03.1971
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 oct. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1977

  3. 28 févr. 1977

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1977

Parties

Inventeur

Noriyuki Kamijo

Kamiina-gun /Nagano-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.