Procédé de fabrication d'une feuille foraminée continue à caractèretextile
Brevet suisse · CH596986 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH596986
- Numéro de demande
- CH001753/1969
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 1969
- Publié
- 13 mai 1977
- Délivré
- 31 oct. 1977
- Radié
- 28 févr. 1983
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 25/10 (2006.01)B32B 5/24 (2006.01)
- Priorité
- US A705210 13.02.1968
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 31 oct. 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1977
- 13 mai 1977
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1977
Parties
Inventeur
Peter Dalzell Kaspar
Dover /Del., US
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