Accouplement à denture sans jeu axial

Brevet suisse · CH597533 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH597533
Numéro de demande
CH014506/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 1976
Publié
31 oct. 1977
Délivré
31 oct. 1977
Radié
30 nov. 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 3/72 (2006.01)
Priorité
FR A75.38147 12.12.1975
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 oct. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Compagnie Industrielle des Télécommunications CIT-ALCATEL

12, rue de la Baume, Paris 8e, FR

Mandataire

Fulmen Electricité S.A.

Postfach, 8803 Rüschlikon

Inventeur

François Weber

Illkirch-Graffenstaden, FR

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