Manchon de dilatation pour tubes

Brevet suisse · CH597551 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH597551
Numéro de demande
CH012583/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 1975
Publié
31 oct. 1977
Délivré
31 oct. 1977
Radié
30 sept. 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 51/00 (2006.01)
F16L 47/00 (2006.01)
Priorité
FR A74.33083 01.10.1974
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 oct. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Centre Scientifique et Technique du Bâtiment

4, av. Recteur Poincaré, Paris, FR

Mandataire

Pierre Ardin & Cie Ingénieurs-conseils

Case postale, 1211 Genève 1

Inventeur

François Perrier

Pontault-Combault, FR

Jean Pôl Mambourg

Roissy-en-Brie, FR

Amaury Scherpereel

Gournay-sur-Marne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.