Dispositif régulateur de dépression

Brevet suisse · CH597646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH597646
Numéro de demande
CH011782/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 1976
Publié
31 oct. 1977
Délivré
31 oct. 1977
Radié
30 sept. 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 16/06 (2006.01)
F16K 17/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 oct. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Axhor S.A.

2056 Dombresson

Mandataire

Les Fabriques d'Assortiments Réunies

2400 Le Locle

Inventeur

André Meyrat

Chaumont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.