Dispositif d'attache
Brevet suisse · CH597777 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH597777
- Numéro de demande
- CH008567/1974
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 1974
- Publié
- 15 nov. 1977
- Délivré
- 15 nov. 1977
- Radié
- 30 juin 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41H 37/10 (2006.01)
- Priorité
- US A372071 21.06.1973
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 nov. 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1977
Parties
Inventeur
Arnold R.Bone
Needham/Mass., US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.