Dispositif de fermeture à anneau

Brevet suisse · CH597779 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH597779
Numéro de demande
CH010948/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 1976
Publié
15 nov. 1977
Délivré
15 nov. 1977
Radié
29 août 1996
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A44B 15/00 (2006.01)
E05B 67/22 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 1996

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  2. 15 nov. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.