Boîte postale

Brevet suisse · CH597809 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH597809
Numéro de demande
CH013045/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 1975
Publié
15 nov. 1977
Délivré
15 nov. 1977
Radié
15 nov. 1977
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 29/16 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 nov. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Marc B. Frei

1205 Genève

Mandataire

Georges R. Charbonnier

1206 Genève 25

Inventeur

Marc Frei

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.