Dosenverschluss
Brevet suisse · CH598063 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH598063
- Numéro de demande
- CH005776/1976
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 1976
- Publié
- 15 nov. 1977
- Délivré
- 15 nov. 1977
- Radié
- 6 mai 1996
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 17/24 (1974.07)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 1996
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1996
- 15 nov. 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1977
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.