Dosenverschluss

Brevet suisse · CH598063 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH598063
Numéro de demande
CH005776/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 1976
Publié
15 nov. 1977
Délivré
15 nov. 1977
Radié
6 mai 1996
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 17/24 (1974.07)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 1996

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1996

  2. 15 nov. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.