Rohrschelle
Brevet suisse · CH598528 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH598528
- Numéro de demande
- CH003168/1976
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 1976
- Publié
- 15 nov. 1977
- Délivré
- 15 nov. 1977
- Radié
- 14 mars 1996
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16L 3/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mars 1996
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996
- 15 nov. 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1977
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.