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Brevet suisse · CH598647 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH598647
Numéro de demande
CH002933/1973
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 1973
Publié
15 juil. 1977
Délivré
15 nov. 1977
Radié
29 févr. 1980
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04C 23/30 (2006.01)
H01H 43/10 (2006.01)
Priorité
GB A9825/72 02.03.1972
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 nov. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1977

  3. 15 juil. 1977

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1977

Parties

Inventeur

Peter Robert Durdin

New Malden /Surrey, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.