Prothèse scapulaire à rotule
Brevet suisse · CH598808 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH598808
- Numéro de demande
- CH004499/1977
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 1977
- Publié
- 31 août 1977
- Délivré
- 31 août 1977
- Radié
- 30 avr. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 1/24 (1974.07)
- Priorité
- US A681805 29.04.1976US A757559 07.01.1977
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 31 août 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1977
Parties
Inventeur
Anthony George Cristina
Winston-Salem /N.C., US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.