Vitrage multiple

Brevet suisse · CH599909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH599909
Numéro de demande
CH016191/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 1974
Publié
15 déc. 1977
Délivré
15 déc. 1977
Radié
31 déc. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 27/12 (2006.01)
C03C 27/08 (2006.01)
E06B 3/64 (2006.01)
Priorité
GB A57335/73 11.12.1973
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Glaverbel-Mécaniver

166,Chaussée de la Hulpe, Watermael-Boitsfort, BE

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Jacob Zwart

Balen-Neet, BE

Jean Loriau

Fleurus, BE

André Delhaute

Châtelineau, BE

Michel Laurent

Nivelles, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.