Brique

Brevet suisse · CH600085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH600085
Numéro de demande
CH010107/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 1975
Publié
15 déc. 1977
Délivré
15 déc. 1977
Radié
31 juil. 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04C 1/40 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1977

Parties

Titulaire

W.B.S. S.A.

14, rue de l'Ancien-Port, 1201 Genève

Inventeur

Fortunato Plastina

Genève

Office des faillites

Office des faillites de Genève

1211 Genève 3

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.