Kugelbehälter mit Lagerung

Brevet suisse · CH600110 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH600110
Numéro de demande
CH004955/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 1976
Publié
15 déc. 1977
Délivré
15 déc. 1977
Radié
20 avr. 1996
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04H 7/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1996

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

  2. 15 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.