Soupape de commande de débit de fluide

Brevet suisse · CH600222 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH600222
Numéro de demande
CH002732/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 1976
Publié
15 déc. 1977
Délivré
15 déc. 1977
Radié
3 mars 1996
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16K 31/50 (2006.01)
Priorité
GB A9452/75 06.03.1975
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 1996

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

  2. 15 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Saunders Valve Company Limited

Cwmbran/Gwent/Wales, GB

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Glyn Cocking

Cwmbran/Gwent/Wales, GB

John Owen Jones

Cwmbran/Gwent/Wales, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.